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Brevet européen · EP2348891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348891
Numéro de demande
EP09792485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
21 oct. 2015
Radié
21 oct. 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 1/305 (2006.01)
A23L 1/38 (2006.01)
A23G 3/36 (2006.01)
Priorité
US 96618 P 12.09.2008
US 158253 P 06.03.2009
Demande PCT
PCT/US2009/056736 11.09.2009
Publication PCT
WO2010/030944 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  4. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

SOLAE LLC

Solae, LLC

Legal Department 4E 4300 Duncan Avenue, St. Louis, MO 63110, US

Inventeur

SMITH, William C.

Cahokia, Illinois 62206, US

BROWN, John A.

Festus, Missouri 63028, US

HOLT, Spencer Kent

O'Fallon, Illinois 62269, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.