PERSONENSTÜTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2348922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348922
Numéro de demande
EP08877107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2008
Publié
3 août 2011
Délivré
29 janv. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2008/077467 24.09.2008
Publication PCT
WO2010/036242 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 29 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

Parties

Inventeur

MCKENNA, Gilbert, W.

Revere, MA 02151, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.