SEPARATOR FÜR EINEN ENDOSKOPKANAL
Brevet européen · EP2348952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2348952
- Numéro de demande
- EP09741513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 196714 P 13.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/059517 05.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/045051 22.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 21 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.08.2020
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
Pierrefonds, QC H9J 3S8, CA
Roxboro, QC H8Y 2R2, CA
Silverado, CA 92676, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.