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Brevet européen · EP2348986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348986
Numéro de demande
EP09824286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
8 juil. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/053 (2006.01)
Priorité
AU 2008905783 10.11.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/001461 10.11.2009
Publication PCT
WO2010/051600 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Impedimed Limited

Unit 1 50 Parker Court, Pinkenba, QLD 4008, AU

Inventeur

ESSEX, Tim

Clayfield Queensland 4011, AU

WARD, Leigh, Cordwin

Kenmore Hills Queensland 4069, AU

GAW, Richelle, Leanne

Greenslopes Queensland 4210, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.