MARKNAGEL
Brevet européen · EP2349040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349040
- Numéro de demande
- EP09740851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 20 août 2014
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/78 (2006.01)A61B 17/72 (2006.01)
- Priorité
- US 105583 P 15.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007353 13.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/043380 22.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 20 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.