MARKNAGEL

Brevet européen · EP2349040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349040
Numéro de demande
EP09740851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
20 août 2014
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/78 (2006.01)
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
US 105583 P 15.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/007353 13.10.2009
Publication PCT
WO2010/043380 22.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  3. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  4. 20 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.