AUFLADEGERÄT FÜR EIN IMPLANTAT
Brevet européen · EP2349079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349079
- Numéro de demande
- EP09819509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/02 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61B 90/90 (2016.01)A61B 90/98 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)H02J 50/10 (2016.01)H02J 50/90 (2016.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/06 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)A61B 17/135 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61F 2/00 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)H02J 50/80 (2016.01)A61B 5/0205 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)
- Priorité
- SE 0802148 10.10.2008US 213209 P 18.05.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2009/051144 12.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/042055 15.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 28 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.