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Brevet européen · EP2349095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349095
Numéro de demande
EP09819475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
SE 0802150 10.10.2008
US 213155 P 12.05.2009
Demande PCT
PCT/SE2009/000458 12.10.2009
Publication PCT
WO2010/042021 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 28 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

MedicalTree Patent Ltd.

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-1897 Bouveret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.