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Brevet européen · EP2349116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349116
Numéro de demande
EP09827073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 274685 20.11.2008
Demande PCT
PCT/CA2009/001603 11.11.2009
Publication PCT
WO2010/057293 27.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

SpinePoint, LLC

4785 Caughlin Parkway,, Reno, NV 89519-2000, US

Inventeur

HURLBERT, R., John

Calgary Alberta T3G 1C1, CA

DUPLESSIS, Stephan, J.

Calgary Alberta T3R 1B1, CA

SEKHON, Lali

Reno Nevada 89502, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.