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Brevet européen · EP2349129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349129
Numéro de demande
EP09744176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
4 mai 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/91 (2013.01)
A61F 2/915 (2013.01)
A61F 2/90 (2013.01)
Priorité
US 249389 10.10.2008
EP 08253318 10.10.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002437 12.10.2009
Publication PCT
WO2010/041040 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Veryan Medical Limited

9400 Garsington Road, Oxford Business Park Oxford, OX4 2HN, GB

Inventeur

HERATY, Kevin

Co. Mayo, IE

MULLINS, Liam

Co. Westmeath, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.