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Brevet européen · EP2349211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349211
Numéro de demande
EP09783518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
18 déc. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/397 (2006.01)
Priorité
EP 08165462 30.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/062575 29.09.2009
Publication PCT
WO2010/037728 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

CESAR, Sara

1526 Ljubljana, SI

INJAC, Rade

1526 Ljubljana, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.