HERZUNTERSTÜTZUNGSGERÄT UND SYSTEM
Brevet européen · EP2349382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349382
- Numéro de demande
- EP09819466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/12 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61M 1/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 0802141 10.10.2008SE 0802140 10.10.2008SE 0802139 10.10.2008SE 0802143 10.10.2008SE 0802144 10.10.2008SE 0802142 10.10.2008US 202380 P 24.02.2009US 202383 P 24.02.2009US 202382 P 24.02.2009US 202405 P 25.02.2009US 202406 P 25.02.2009US 202407 P 25.02.2009US 202404 P 25.02.2009US 202393 P 25.02.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2009/000449 12.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/042012 15.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.