LARYNXMASKE MIT EINEM STUTZEN
Brevet européen · EP2349426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349426
- Numéro de demande
- EP09759867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 18602008 27.11.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000370 19.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/060224 03.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 23 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 24 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.10.2014
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.