TERMINAL DE PRISE DE JEU A CAMERA NUMERIQUE
Brevet européen · EP2349511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349511
- Numéro de demande
- EP09818806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63F 3/06 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)G07F 17/32 (2006.01)G07G 1/00 (2006.01)G07G 1/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 0856755 06.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/062850 02.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/040697 15.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 4 mai 2022
Transféré
- Titulaire
- Idemia Identity & Security France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France → CARRUS GAMING, 30 rue des Petits Hôtels, 75010 Paris, France
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 3 oct. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- MORPHO, 27, Rue Leblanc, 75015 Paris, France → Idemia Identity & Security France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 03.10.2020
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
CHAUSSADE, Xavier
F-75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.