SIEBFILTERMODUL FÜR DIE WECHSELSTROMFILTRATION
Brevet européen · EP2349524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349524
- Numéro de demande
- EP09816573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 99813 24.09.2008US 99633 P 24.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/005288 23.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/036338 01.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Shevitz, Jerry
Pine Brook, NJ 07058, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.