SIEBFILTERMODUL FÜR DIE WECHSELSTROMFILTRATION

Brevet européen · EP2349524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349524
Numéro de demande
EP09816573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
12 nov. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/00 (2006.01)
Priorité
US 99813 24.09.2008
US 99633 P 24.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/005288 23.09.2009
Publication PCT
WO2010/036338 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

Shevitz, Jerry

Pine Brook, NJ 07058, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.