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Brevet européen · EP2349529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349529
- Numéro de demande
- EP08878308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2008
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/52 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2008/051339 24.11.2008
- Publication PCT
- WO2010/059089 27.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Inventeur
SCHAEPER, Stefan
19217 Thandorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.