MODULARER REAKTOR

Brevet européen · EP2349552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349552
Numéro de demande
EP09748351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
28 mars 2018
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
EP 08450178 11.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/064902 10.11.2009
Publication PCT
WO2010/055034 20.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  4. 26 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.06.2018

  5. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

ZIKELI, Stefan

A-4844 Regau, AT

ECKER, Friedrich

A-4850 Timelkam, AT

LONGIN, Michael

A-4863 Seewalchen am Attersee, AT

WEIDINGER, Klaus

A-4860 Lenzing, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.