REPARATURDÜSE

Brevet européen · EP2349587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349587
Numéro de demande
EP09780957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
25 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B05C 17/005 (2006.01)
Priorité
DE 102008047234 12.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/059461 23.07.2009
Publication PCT
WO2010/028900 18.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Titulaire

Henkel AG & Co. KGaA

Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, DE

Inventeur

MAIER, Hans-Jörg

68753 Waghäusel 2, DE

SCHWARZE, Hermann J.

CH-8304 Wallisellen

BIEGEL, Matthias

67435 Neustadt, DE

PLOTZITZKA, Joachim

76327 Kleinstteinbach Gem. Pfinztal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.