HERSTELLUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP2349680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349680
Numéro de demande
EP09760302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
10 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B29C 53/84 (2006.01)
B29C 57/00 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
B29C 43/00 (2006.01)
B29C 69/02 (2006.01)
B29C 53/02 (2006.01)
*B29L 31/56 (2006.01)
*B29K 101/12 (2006.01)
Priorité
IT MO20080270 23.10.2008
IT MO20080271 23.10.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/054639 21.10.2009
Publication PCT
WO2010/046858 29.04.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 20 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.03.2018

  8. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

FALZONI, Alessandro

I-40026 Imola (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.