WASSERDICHTE MEMBRAN

Brevet européen · EP2349707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349707
Numéro de demande
EP09820284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
13 mars 2013
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 3/10 (2006.01)
E02D 31/02 (2006.01)
Priorité
EP 08166677 15.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/063444 15.10.2009
Publication PCT
WO2010/043661 22.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

WEBER, Ulrich, K.

CH-8405 Winterthur

KLOSTER, Magnus

89165 Dietenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.