WASSERDICHTE MEMBRAN

Brevet européen · EP2349710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349710
Numéro de demande
EP09748588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
12 juil. 2017
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 7/04 (2006.01)
C09J 7/02 (2006.01)
C09J 7/04 (2006.01)
E01D 19/08 (2006.01)
E04D 5/10 (2006.01)
Priorité
US 107809 P 23.10.2008
US 247374 P 30.09.2009
Demande PCT
PCT/US2009/061344 20.10.2009
Publication PCT
WO2010/048198 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  7. 31 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  8. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

WIERCINSKI, Robert, A.

Lincoln MA 01773, US

RANGANATHAN, Anandakumar

Arlington MA 02476, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.