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Brevet européen · EP2349787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349787
Numéro de demande
EP09737446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
25 juil. 2012
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008043143 23.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/063914 22.10.2009
Publication PCT
WO2010/046446 29.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 27 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.07.2012

  3. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Titulaire

Jost-Werke GmbH

Siemensstraße 2, 63263 Neu-Isenburg, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

ALGÜERA, José Manuel

63739 Aschaffenburg, DE

SAUPE, Swen

55122 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.