SYSTEME DE STOCKAGE ET DE VERROUILLAGE DE CYCLES

Brevet européen · EP2349821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2349821
Numéro de demande: EP09795463
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 19 nov. 2009
Publié: 3 août 2011
Délivré: 13 févr. 2013
Fin de la protection au plus tard: 18 nov. 2029
Prochaine annuité due: 30 nov. 2026
Classes CIB: B62H 3/00 (2006.01)
B62H 5/00 (2006.01)
B62H 5/06 (2006.01)
Priorité: FR 0857966 24.11.2008
FR 0954259 23.06.2009
Demande PCT: PCT/FR2009/052216 19.11.2009
Publication PCT: WO2010/058127 27.05.2010
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
22 sept. 2021
Transféré
Titulaire
Smoove, 912, rue de la Croix Verte, 34198 Montpellier, France → Smoove, 65 impasse des Trois Pointes, 34980 Saint Gély du Fesc, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
19 déc. 2013
Mandataire inscrit
Mandataire
Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 19.12.2013
13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

Smoove

65 impasse des Trois Pointes, 34980 Saint Gély du Fesc, FR

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

MERCAT, Jean-Pierre

F-74650 Chavanod, FR

MERCAT, Laurent

F-34980 Saint Gely du Fesc, FR

MERCAT, Denis

F-69110 Sainte Foy les Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.