SYSTEME SPATIAL DE RENFORCEMENT DE LA PHOTOSYNTHESE ET PROCEDE
Brevet européen · EP2349844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349844
- Numéro de demande
- EP09795486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 7/04 (2006.01)A01G 9/00 (2006.01)A01G 15/00 (2006.01)B64G 1/10 (2006.01)B64G 1/42 (2006.01)B64G 1/44 (2006.01)B64G 1/66 (2006.01)F21S 11/00 (2006.01)G02B 17/06 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0806609 25.11.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/052248 23.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/061105 03.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Inventeur
LAINÉ, Robert
F-17138 St Xandre, FR
PARROT, Pierre
F-75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.