SCHRITTGEBER FÜR PACKUNGSFLUSS
Brevet européen · EP2349880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349880
- Numéro de demande
- EP09797321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65G 39/12 (2006.01)B65B 43/12 (2006.01)B65B 43/22 (2006.01)B65G 13/08 (2006.01)B65G 21/14 (2006.01)B65G 39/10 (2006.01)B65G 41/00 (2006.01)
- Priorité
- US 216942 14.07.2008
- Demande PCT
- PCT/CA2009/001003 14.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/006437 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 18 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 18.07.2019
1 entrée antérieure
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
Saint-Jacques Québec JoK 2RO, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.