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Brevet européen · EP2350110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350110
Numéro de demande
EP09817935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
15 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23L 27/30 (2016.01)
C07H 15/256 (2006.01)
Priorité
JP 2008258617 03.10.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/067585 02.10.2009
Publication PCT
WO2010/038911 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 13 oct. 2016

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Suntory Beverage & Food Limited, 3-1-1, Kyobashi, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, Japon

    Publié dans Swissreg le 13.10.2016

  7. 4 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.08.2016

  8. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Morita Kagaku Kogyo Co., Ltd.

19-18, 1-chome, Inadauemachi Higashi Osaka, Osaka 577-0002, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MORITA, Toyoshige

Osaka-shi Osaka 536-0003, JP

FUJITA, Isao

Osaka-shi Osaka 536-0003, JP

MATSUURA, Fumito

Fukuyama-shi Hiroshima 729-0292, JP

OTA, Masaya

Fukuyama-shi Hiroshima 729-0292, JP

Preneur de licence

Suntory Beverage & Food Limited

3-1-1, Kyobashi, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.