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Brevet européen · EP2350134 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350134
Numéro de demande
EP09741234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 08166936 17.10.2008
US 196425 P 17.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/007579 16.10.2009
Publication PCT
WO2010/043423 22.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

Bayer Intellectual Property GmbH

Alfred-Nobel-Strasse 10, 40789 Monheim am Rhein, DE

Inventeur

FROHBERG, Claus

14532 Kleinmachnow, DE

VORWERG, Waltraud

14469 Potsdam, DE

RADOSTA, Sylvia

14558 Nuthetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.