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Brevet européen · EP2350188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350188
Numéro de demande
EP09737508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C08L 25/08 (2006.01)
C08L 33/02 (2006.01)
C08L 33/14 (2006.01)
B29C 67/00 (2017.01)
Priorité
US 508725 24.07.2009
US 106236 P 17.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/060349 12.10.2009
Publication PCT
WO2010/045147 22.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 10 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  3. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  4. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 19 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 19.11.2019

  8. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

HOPKINS, Paul, E.

Savage, MN 55378, US

BYE, Jeffrey, F.

Minnetonka, MN 55345, US

PRIEDEMAN, William, R., Jr.

Long Lake, MN 55356, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.