BASISMATERIAL FÜR DIGITALE PRODUKTIONSSYSTEME
Brevet européen · EP2350188 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2350188
- Numéro de demande
- EP09737508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C08L 25/08 (2006.01)C08L 33/02 (2006.01)C08L 33/14 (2006.01)B29C 67/00 (2017.01)
- Priorité
- US 508725 24.07.2009US 106236 P 17.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/060349 12.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/045147 22.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 10 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.11.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
Savage, MN 55378, US
Minnetonka, MN 55345, US
Long Lake, MN 55356, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.