COMPOSITION POLYMERE THERMOPLASTIQUE A BASE DE POLYAMIDE
Brevet européen · EP2350194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2350194
- Numéro de demande
- EP09759941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 77/06 (2006.01)C08J 5/08 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0806578 24.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/065726 24.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/058024 27.05.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 6 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Rhodia Opérations, 40, rue de La Haie Coq, 93306 Aubervilliers, France → Performance Polyamides, SAS, 25 Rue de Clichy, 75009 Paris, France
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
AMICI, Marco
I-06131 Perugia, IT
GUAITA, Cesare
I-21049 Tradate, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.