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Brevet européen · EP2350380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350380
Numéro de demande
EP09819433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 3/00 (2006.01)
H01B 13/02 (2006.01)
Priorité
NO 20084172 06.10.2008
Demande PCT
PCT/NO2009/000343 05.10.2009
Publication PCT
WO2010/041953 15.04.2010
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

FIGENSCHOU, Arild

1362 Billingstad, NO

GJERULL, Finn Peter

1363 Høvik, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.