PROCEDE DE FABRICATION DE PATE A PAPIER
Brevet européen · EP2350381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2350381
- Numéro de demande
- EP09756054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21B 1/16 (2006.01)D21C 9/10 (2006.01)D21C 9/153 (2006.01)
- Priorité
- FR 0805907 24.10.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/007208 23.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/046768 29.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Titulaire
Arkema France
92700 Colombes, FR
ITT Manufacturing Enterprises, Inc.
1105 North Market Street, Suite 1217, Wilmington, DE 19801, US
Inventeur
CALAIS, Christophe
F-69330 Meyzieu, FR
HOSTACHY, Jean-Christophe
F-69440 Taluyers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.