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Brevet européen · EP2350404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2350404
- Numéro de demande
- EP08874021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2008
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 2/296 (2006.01)E04C 2/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008005770 U 25.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/011002 21.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/129839 29.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 déc. 2022
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Technocarbon Technologies France SAS, 22 rue Myrha, 75018 Paris, France
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 15 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- Technocarbon Technologies Gbr, Oberföhringer Strasse 175 a, 81925 München, Allemagne → KMC GbR, Lerchenfeldstrasse 23, 80538 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.11.2020
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
KUSE, Mera
81925 München, DE
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.