DOPPELTER ABSPERR- UND ABLASSHAHN
Brevet européen · EP2350515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2350515
- Numéro de demande
- EP09822347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/124 (2006.01)F16L 55/128 (2006.01)F16L 55/132 (2006.01)F16L 55/134 (2006.01)
- Priorité
- US 256150 22.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/038272 25.03.2009
- Publication PCT
- WO2010/047846 29.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 22.04.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
YEAZEL, Kenneth, L.
Tulsa OK 74137, US
PUCKETT, Gregory, L.
Broken Arrow OK 74012, US
GOSWICK, Richard, L.
Tulsa OK 74129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.