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Brevet européen · EP2350527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350527
Numéro de demande
EP09760955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
10 févr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 25/12 (2006.01)
Priorité
GB 0820680 12.11.2008
GB 0905440 30.03.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/002651 12.11.2009
Publication PCT
WO2010/055294 20.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Titulaire

Collingwood Lighting Limited

Brooklands House Sywell Aerodrome Sywell, Northamptonshire NN6 0BT, GB

Inventeur

MAEERS, Justin

Northants NN6 9BX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.