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Brevet européen · EP2350533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350533
Numéro de demande
EP09748082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
31 juil. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 102008053145 24.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/064020 23.10.2009
Publication PCT
WO2010/046491 29.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Inventeur

CLAUßEN, Ernst

24888 Steinfeld, DE

HYLLA, Joachim, J.

24358 Acheffel, DE

WITT, Oliver

24116 Kiel, DE

XIA, Yingan

24354 Rieseby, DE

HERNER, Michael

86899 Landsberg am Lech, DE

SCHREINER, Thomas

86916 Kaufering, DE

KURTH, Robert

86157 Augsburg, DE

RING, Leonhard

86510 Sirchried, DE

PAINTNER, Alo

86899 Landsberg am Lech, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.