DISPOSITIF D'ECHANTILLONNAGE DE GAZ
Brevet européen · EP2350606 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2350606
- Numéro de demande
- EP09768111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 1/22 (2006.01)H01J 49/04 (2006.01)G01N 21/39 (2006.01)
- Priorité
- FR 0806593 24.11.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/001333 20.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/058107 27.05.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
LONIGRO, Lucien
F-13290 Aix les Milles, FR
CHOLAT, Pierre
F-13680 Meyrargues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.