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Brevet européen · EP2350684 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350684
Numéro de demande
EP09796409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
17 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H03C 1/00 (2006.01)
G01S 13/34 (2006.01)
Priorité
GB 0821613 26.11.2008
US 146076 P 21.01.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/002706 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/061170 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 19 juil. 2024

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    MOOG CONTROLS LIMITED, Ashchurch, Tewkesbury, Gloucestershire, GL20 8NA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 19.07.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  6. 18 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.03.2016

  7. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

QinetiQ Limited

Cody Technology Park Ively Road, Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BEASLEY, Patrick, David, Lawrence

Worcestershire WR14 3PS, GB

HODGES, David, George

Worcestershire WR14 3PS, GB

HODGES, Robert, David

Worcestershire WR14 3PS, GB

Preneur de licence exclusive

Moog Controls Limited

MOOG CONTROLS LIMITED

Ashchurch, Tewkesbury, Gloucestershire, GL20 8NA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.