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Brevet européen · EP2350739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350739
Numéro de demande
EP09793026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
24 déc. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 11/00 (2006.01)
H04N 5/33 (2006.01)
Priorité
US 252063 15.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/058455 25.09.2009
Publication PCT
WO2010/045001 22.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Inventeur

BANKS, Calvin

Niceville, Florida 32578, US

CROMWELL, Brian

Niceville, Florida 32578, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.