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Brevet européen · EP2350763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350763
Numéro de demande
EP09752871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
6 sept. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05F 1/575 (2006.01)
H02M 3/158 (2006.01)
Priorité
EP 08305834 25.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/065575 20.11.2009
Publication PCT
WO2010/060872 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

OCT Circuit Technologies International Limited

Unit 32, the Hyde Building The Park, Carrickmines, Dublin 18, IE

Inventeur

TROCHUT, Séverin

F-73200 Gilly Sur Isere, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.