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Brevet européen · EP2351001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2351001
Numéro de demande
EP09778853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
22 mai 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 9/12 (2006.01)
G09B 9/02 (2006.01)
Priorité
AT 15832008 09.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/007174 06.10.2009
Publication PCT
WO2010/040505 15.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 31 juil. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    AMST-Systemtechnik GmbH, Lamprechthausner-Strasse 63, 5282 Ranshofen, Autriche → AMST-Systemtechnik GmbH, Lamprechtshausener-Strasse 63, 5282 Ranshofen, Autriche

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

  3. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

AMST-Systemtechnik GmbH

Lamprechtshausener-Strasse 63, 5282 Ranshofen, AT

Inventeur

MAYRHOFER, Michael

A-5274 Burgkirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.