ABGEDICHTETE HYSTERESEKUPPLUNG ODER -BREMSE

Brevet européen · EP2351198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2351198
Numéro de demande
EP09740280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
15 juil. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 49/06 (2006.01)
F16D 27/01 (2006.01)
Priorité
DE 102008053166 24.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/007614 23.10.2009
Publication PCT
WO2010/046129 29.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Titulaire

Chr. Mayr GmbH & Co. KG

Chr. Mayr GmbH + Co. KG

Eichenstrasse 1, 87665 Mauerstetten, DE

Inventeur

FLEISCHMANN, Oskar

87666 Pforzen/Leinau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.