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Brevet européen · EP2351217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2351217
Numéro de demande
EP09740526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
24 févr. 2021
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03J 1/00 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
Priorité
GB 0820814 14.11.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051406 20.10.2009
Publication PCT
WO2010/055321 20.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

SureFlap Limited

Unit 7 Irwin Centre Scotland Road Dry Drayton Cambridge, Cambridgeshire CB23 8AR, GB

Inventeur

HILL, Nicholas Patrick Roland

Cambridge, Cambridgeshire CB4 8QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.