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Brevet européen · EP2351291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2351291
- Numéro de demande
- EP09760701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 29 août 2012
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/28 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)H04L 12/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008049968 02.10.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/001360 30.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/037369 08.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
BORCHERS, Klaus
67731 Otterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.