Zwischenwirbelvorrichtung

Brevet européen · EP2351534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2351534
Numéro de demande
EP10305103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
3 août 2011
Délivré
22 août 2012
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 21 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  3. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  4. 22 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmer GmbH, Patents & Trademarks, Sulzer Allee 8 / P.O. Box, 8404 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons La Cité Mondiale, 33000 Bordeaux, FR

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Douget, Stéphane

33110, LE BOUSCAT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.