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Brevet européen · EP2351549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2351549
- Numéro de demande
- EP09828990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/20 (2006.01)//A61M 5/162 (2006.01)//A61J 1/10 (2006.01)//A61M 39/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008299993 25.11.2008JP 2008299994 25.11.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/069391 13.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/061742 03.06.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
OKIYAMA, Tadashi
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.