Medizinischer Anschluss
Brevet européen · EP2351595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2351595
- Numéro de demande
- EP09810055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 26 juin 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/02 (2006.01)A61M 39/00 (2006.01)A61M 39/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008223859 01.09.2008JP 2009195875 26.08.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/065110 28.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/024407 04.03.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
OKIYAMA, Tadashi
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
TACHIZAKI, Hitoshi
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.