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Brevet européen · EP2351609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2351609
Numéro de demande
EP11001867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/96 (2006.01)
Priorité
US 188816 08.08.2008
Divisionnaire de
EP09805332
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

Huda, Stephen P.

Shelton, CT 06484, US

Haehn, Steven J.

Oakdale, MN 55128, US

Sherman, Michael J.

Woodbury, MN 55129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.