Mehrkopf-Stickmaschine

Brevet européen · EP2351881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2351881
Numéro de demande
EP10195854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
3 août 2011
Délivré
31 oct. 2012
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 29/00 (2006.01)
D05C 3/02 (2006.01)
D05C 9/20 (2006.01)
Priorité
CH 19702009 18.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  2. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  3. 29 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 29.12.2012

  4. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.