Mehrkopf-Stickmaschine
Brevet européen · EP2351881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2351881
- Numéro de demande
- EP10195854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2010
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 29/00 (2006.01)D05C 3/02 (2006.01)D05C 9/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 19702009 18.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 29 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 29.12.2012
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.