Wärmetauschersystem

Brevet européen · EP2351966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2351966
Numéro de demande
EP10405004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2010
Publié
3 août 2011
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23L 15/04 (2006.01)
F24H 1/36 (2006.01)
F24H 8/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 18 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  4. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

Mügeli Metalltechnik AG

Leimenstrasse 89, 2575 Täuffelen

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

Mügeli, Hans

2575 Gerolfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.