Niedrigtemperaturkühlsystem

Brevet européen · EP2351976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2351976
Numéro de demande
EP11160246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2001
Publié
3 août 2011
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/00 (2006.01)
F25B 47/02 (2006.01)
Priorité
US 207921 P 30.05.2000
Divisionnaire de
EP01944188
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

FLYNN,, Kevin, P.

Novato, CA 94947, US

HALL,, Paul, H.

San Jose, CA 95118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.