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Brevet européen · EP2352025 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352025
- Numéro de demande
- EP09806724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01N 33/49 (2006.01)G01N 33/86 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008207389 11.08.2008JP 2008330222 25.12.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/064202 11.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/018833 18.02.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 21 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.07.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
Tokyo 160-0023, JP
Tokyo 160-0023, JP
Tokyo 160-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.